Marque renouvelée - Marque en vigueur

BROCHET – HERVIEUX
BROCHET-HERVIEUX, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3632293
Date de dépôt :
28/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2028
BROCHET – HERVIEUX de BROCHET-HERVIEUX

Présentation de la marque BROCHET – HERVIEUX

Déposée le 28 février 2008 par la société BROCHET-HERVIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROCHET – HERVIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est la société BROCHET-HERVIEUX domicilié(e) 12 rue de Villers aux Noeuds - 51500 - ECUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 667 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEGRET, Mme CLAIR-MOULY Magali domicilié(e) 24 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque BROCHET – HERVIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3632293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROCHET – HERVIEUX arrivera à expiration en date du 28 février 2028.

BROCHET-HERVIEUX a également déposé les autres marques suivantes : BROCHET-HERVIEUX , B LOUIS BROCHET , , BROCHET-PREVOST , LOUIS BROCHET , B


BROCHET-HERVIEUX, Exploitation agricole à responsabilité limitée - 12 rue de Villers aux Noeuds - 51500 - ECUEIL - France - SIREN 420667156


Cabinet DEGRET, Mme CLAIR-MOULY Magali - 24 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 6 décembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°563819 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06

Inscription le 6 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563820 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06

Inscription le 27 août 2012 - Changement de dénomination n°582762 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Inscription le 14 juin 2017 - Renonciation partielle n°702399 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-14

Renouvellement sans limitation le 20 février 2018 n°2673126 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-02-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).